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shougun

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:basmallah

Asalamou aleykoum,


Quel est le statut juridique du Warez ?


Autrement dit : quel est le statut des Droits d'auteur [d'un support virtuel et numérique] en Islam ?
 
Asalamou 'aleykoum,


Q : Peut-on dupliquer les compacts disc «informatisés ? » ? Dans le cas où cela est interdit, l'interdiction se limite-t-elle aux CD gravés en Iran, ou comprend-elle les CD importés, sachant que certains d'entre eux ont un prix exorbitant, du fait de l'importance de leur contenu ?

R : Il y va du principe de précaution de sollicité les auteurs et de tenir compte de leurs droits avant de dupliquer les CD.


Q : Certains croyants louent des cassettes vidéos à des boutiques spécialisées à cet effet. Ils procèdent parfois à la duplication de la cassette lorsque celle-ci les intéresse, sans en demander l'autorisation au propriétaire de la boutique, du fait que les droits ne sont pas réservés, dans ce cas, selon de nombreux savants. Ont-ils le droit de le faire ? S'ils le font, doivent-ils, par la suite, en informer le propriétaire de la boutique, ou leur suffit-il d'effacer le contenu de la copie ?

R : Il y va du principe de précaution de ne pas dupliquer une cassette dans l'autorisation de son propriétaire. Mais, si la duplication a déjà été effectuée, il n'est plus nécessaire d'en informer le propriétaire de la boutique, dans ce cas, ou de procéder à l'effacement du contenu de la copie.


(tiré : les principales fatwas de l'Ayatollah Ali Khamenei)

Les transactions illicites

Art :


II. La vente et l'achat des biens usurpés

(tiré : Le guide pratique du musulman de l'Ayatollah Sistani).



Trois remarques/questions :

-Dans les deux premiers exemples (Q/R), il n'est pas clairement établi la licéité ; la notion de « précaution » est-ce destinée aux précautionneux* ?

-Dans le troisième exemple (art), est-ce que les choses immatériels (contenu numérique) usurpées rentrent dans le domaine de biens usurpés ou ces derniers désignent les choses matérielles. Car dans le premier cas, on peut dire qu'une parole est un « bien »...on ne s'en sort plus après : non ?

-Il me semble que la notion de licéité change en fonction du pays et des coutumes ?


Merci.


* Précautionneux : quelqu'un qui est suffisamment instruit en matière de la Chari'a et qui suit parmi les décrets des mujtahids, ceux qui sont les plus difficiles ou les plus exigeants. (voir pour plus de détails: Le Guide pratique du Musulman de Sayyid Ali al-Sisâni.
 
Asalamou 'aleykoum,



Question: What is the ruling on copying computer software, movies, audio CDs and other such things, which bear the wording “All Rights Reserved” or “Copyright”? Does this rule apply equally to Muslim made products and those made by non-Muslim individuals or companies?

Answer: Copyrights must be respected; it is not permissible to copy a software product, if it is against the law.


Seyyed Sistani (ha).

(Bon la traduction est simple ^^).
 

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